8- Communiqué juridique

14 avril 2014

Toutes mes créations et textes bénéficient du droit d'auteur conformément au code de la propriété intellectuelle.

Aucunes personnes, organismes ou autres ne sont autorisés à sans servir sans en avoir fait une demande écrite et en ayant reçu mon accord écrit.

En outre, je ne cautionne en aucune façon l'utilisation de mes oeuvres à des fins religieux, sectaires ou politiques. Aucune autorisation n'a été donnée et ne sera donnée en ce sens.

La spiritualité est pour moi une évolution de soi-même, une recherche de qui on est, une route que l'on prend pour mieux se connaître, un développement personnel. En aucun cas, je ne me réfère à une religion et à des dogmes qui sont, pour moi, aux antipodes de la liberté d'être, que je défends. En respectant les convictions des autres, j'en attends que l'on respecte les miennes.

Tous contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires.

Pour faire et valoir ce que de droit.

Fabienne Soubrenie

PS: pour information, les droits d'auteur ne sont cédés qu'à certaines conditions, sur des oeuvres précises, et ce dans le cadre du développement de la carrière de l'artiste (salons,expositions,galeries), sous contrat signé par les parties intéressées. Vous renseigner auprès de l'ADAGP dont l'artiste est sociétaire.

Pour les textes, vous référer au code de la propriété intellectuelle.